Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Isol' Toi
L2E FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3900653
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
Isol\' Toi de L2E FRANCE

Présentation de la marque Isol' Toi

Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L2E FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Isol' Toi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L2E FRANCE domicilié(e) 1 Route de Nancy - 54610 - NOMENY - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 498 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L2E FRANCE, M. MISTLER Eric domicilié(e) 1 Route de Nancy - 54610 - NOMENY - France.

La marque Isol' Toi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900653.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Isol' Toi est expirée depuis le 27 février 2022.

L2E FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L2Efrance LOGIC ÉCONOMIE ÉNERGIE


L2E FRANCE, SARL - 1 Route de Nancy - 54610 - NOMENY - France - SIREN 507498921


L2E FRANCE, M. MISTLER Eric - 1 Route de Nancy - 54610 - NOMENY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575770 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Fibres ou laine de verre pour l'isolation.